Marque enregistrée - Marque en non vigueur
(Marque figurative)
Numéro de dépôt :
1672774
Date de dépôt :
21/06/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/06/2001
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 21 juin 1991 par la société DowElanco and Company auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1672774.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 21 juin 2001.
DowElanco and Company a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-50